Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-AGOUANT
GITTON PERE ET FILS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96640231
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque SAINT-AGOUANT

Déposée le 30 août 1996 par la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-AGOUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GITTON PERE ET FILS domicilié(e) Chemin de Lavaud, 18300 MENETREOL-Sous-SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 893 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GITTON Père et Fils A l'attention de Mr. GITTON Pascal - France.

La marque SAINT-AGOUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-AGOUANT est expirée depuis le 30 août 2006.

GITTON PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU CAILLOU Appellation Côtes de Duras Contrôlée , CHATEAU LAFON Appellation Côtes de Duras Contrôlée , CHATEAU GRANISSOUS Appellation Côtes de Duras Contrôlée , AGOUANTISE , GALINOT , VIGNES DES BELLES DAMES , MASTAGOUSSE


GITTON PERE ET FILS (Société Anonyme) - Chemin de Lavaud, 18300 MENETREOL-Sous-SANCERRE - France - SIREN 321893828


S.A. GITTON Père et Fils A l'attention de Mr. GITTON Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Gâteaux, chocolats, eaux, sirops, boissons alcoolisées

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.